Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

B BATI
Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 500 000 €

Siège social :
27 rue des Osiers – 78310 Coignières – France

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro : 752 738 245

Numéro SIRET : 752 738 245 00022
Numéro de TVA intracommunautaire : FR39 752738245

Activité : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

Représentant légal : GROUPE H2B, Président

Contact : 01 30 50 06 96contact@b-batiservices.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société B BATI.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site (structure, textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, logiciels, base de données, etc.) est la propriété exclusive de B BATI ou fait l'objet d'un droit d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Responsabilité

B BATI met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, la société ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du site.

5. Données personnelles

Dans le cadre de l'exploitation du site, B BATI peut être amenée à collecter des données personnelles aux fins suivantes : répondre aux demandes de contact, établir des devis, assurer le suivi commercial.

Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité sur vos données.

Vous pouvez exercer vos droits à : contact@b-batiservices.fr
En cas de litige : www.cnil.fr

6. Cookies

Le site n’active aucun outil de mesure d’audience ou de marketing. Le stockage local du navigateur sert uniquement à mémoriser le thème et la fermeture du message d’information.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société B BATI.